Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUZ AROMES. PRODUITS DE NOS FERMES
G.I.E. DOUZ'AROMES

Numéro de dépôt :
3050332
Date de dépôt :
04/09/2000
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/09/2010
DOUZ AROMES. PRODUITS DE NOS FERMES de G.I.E. DOUZ\'AROMES

Présentation de la marque DOUZ AROMES. PRODUITS DE NOS FERMES

Déposée le 4 septembre 2000 par G.I.E. DOUZ'AROMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUZ AROMES. PRODUITS DE NOS FERMES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-41 du 13 octobre 2000.

Le déposant est G.I.E. DOUZ'AROMES, domicilié(e) La Brandais, 35830 BETTON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, G.I.E. DOUZ'AROMES - France.

La marque DOUZ AROMES. PRODUITS DE NOS FERMES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3050332.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUZ AROMES. PRODUITS DE NOS FERMES est expirée depuis le 4 septembre 2010.

G.I.E. DOUZ'AROMES a également déposé les autres marques suivantes : DOUZ AROMES PRODUITS de nos FERMES


G.I.E. DOUZ'AROMES - La Brandais, 35830 BETTON - France


G.I.E. DOUZ'AROMES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-07

Publication - Publication le 13 oct. 2000 au BOPI 2000-41

Fromages, fromage frais battu, faisselle, yaourts ; beurre, lait, lait ribot, laitage ; volailles ufs et charcuterie de volailles ; porc et charcuterie de porc : foie gras et charcuterie de canard ; viande de buf et de veau ; Miel, pain d'épices, confiserie ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; vinaigre ; Légumes frais ; fleurs séchées ; Jus de pomme ; Cidre, eau de vie, fine, pommeau AOC, chouchenn. Tous ces produits sont issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.